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Marques déposées par doussinaud Pascal
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CIGARTEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIGARTEX
doussinaud Pascal

Numéro de dépôt :
3503044
Date de dépôt :
30/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2027
CIGARTEX de doussinaud Pascal

Présentation de la marque CIGARTEX

Déposée le 30 mai 2007 par doussinaud Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIGARTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.

Le déposant est doussinaud Pascal domicilié(e) 39 av de domont - 95160 - MONTMORENCY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. doussinaud PASCAL domicilié(e) 39 av de domont - 95160 - MONTMORENCY - France.

La marque CIGARTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3503044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIGARTEX arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.

doussinaud Pascal a également déposé les autres marques suivantes : I.E.N.A. INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES DISPOSITIF ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES , la révolution , IENA PARIS Inhalateur Electronique Nicotinique d'Aromes , IENA , D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D'AROMES , E-LIPS E-LIPSTICK INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES , VAPP'S


doussinaud Pascal - 39 av de domont - 95160 - MONTMORENCY - France


M. doussinaud PASCAL - 39 av de domont - 95160 - MONTMORENCY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 23 décembre 2013 - Concession de licence n°615212 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Inscription le 21 septembre 2015 - Renonciation partielle n°654218 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2017 n°2658572 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2017-09-06

Parfums, huiles essentielles, eaux de senteur.

Cartouche aromatique destinée à un dispositif électronique de remplacement d'une cigarette ou d'un cigare.

Dispositif électronique de remplacement d'une cigarette ou d'un cigare.

Tabac, articles pour fumeurs, cigares et cigarettes, boîtes et coffrets pour cigares et cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, herbes à fumer.